Délibérations

Conseil municipal du 05 février 2025

DL_2025_001 : Versement d’une subvention pour l'organisation de la manifestation
"deuxième édition des Olympiades"
Résultat du vote : adoptée

DL_2025_002 : Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement
préalablement à l'adoption du Budget Primitif 2025
Résultat du vote : adoptée

DL_2025_003 : Acquisition par la Commune de la parcelle cadastrée C611, propriété
M. DAL CIN de 42M2
Résultat du vote : adoptée

DL_2025_004 : Acquisition par la Commune des parcelles C613 et C615 de 367m2,
propriété du GFA d'En Marc
Résultat du vote : adoptée

DL_2025_005 : Participation à l'action « Elu Rural Relais de l'Egalité » et désignation
d'un élu relais au sein du conseil municipal.
Résultat du vote : adoptée

DL_2025_006 : Demande aide financière au titre de la DETR pour la rénovation de
la Mairie et la réhabilitation d'un bâtiment communal existant en logement à vocation
de résidence principale
Résultat du vote : adoptée

Conseil municipal du 19 mars 2025

DL_2025_007 : Acquisition par la commune de la parcelle C603, de 44m2 , à
l'euro symbolique
Résultat du vote : adoptée

DL_2025_008 : Délégation de signature à un membre du conseil municipal en cas
d'intéressement du Maire
Résultat du vote : adoptée

Conseil municipal du 14 avril 2025

Approbation du Compte Financier Unique 2024 (N° DL_2025_009)
Résultat du vote : adoptée

BUDGET PRIMITIF 2025 (N° DL_2025_010)
Résultat du vote : adoptée

Affectation de résultats (N° DL_2025_011)
Résultat du vote : adoptée

Vote des taux de la fiscalité directe locale année 2025 (N° DL_2025_012)
Résultat du vote : adoptée

Création d'une autorisation de programme - crédits de paiement intitulée Réhabilitation
mairie (N° DL_2025_013)
Résultat du vote : adoptée

Création autorisation de programme et crédits de paiement "Travaux salle des fêtes -
acoustique et thermique (N° DL_2025_014)
Résultat du vote : adoptée

Subventions allouées aux associations Budget Primitif 2025 (N° DL_2025_015)
Résultat du vote : adoptée

Demande aide financière au titre du FDT pour la rénovation de la mairie et
réhabilitation du 1er étage existant en logement à vocation locative (N° DL_2025_016)
Résultat du vote : adoptée

Demande aide financière ADEME et Conseil Régional pour la réalisation d'une
installation géothermique - Production de chaleur à destination des bâtiments
communaux (N° DL_2025_017)
Résultat du vote : ajournée